Quelle que soit son rôle dans la communauté, chaque entité ou personne morale souhaite mettre en place une société érigée à la base de la cohésion nationale. Mais comment peut-on partager ces valeurs universelles ? Il est possible de participer à la facilitation de la réalisation des œuvres d’intérêt général. Selon la structure de l’organisation — entreprise ou association — elle peut donner son appui à travers un fonds de dotation.
Soutenir un fonds de dotation
Tout d’abord, le fonds de dotation est un organisme à but non lucratif. Il agit directement dans la réalisation d’une œuvre d’intérêt général. Il peut également aider une autre entité à but non lucratif dans le cadre du financement d’une mission. Cela peut être un projet humanitaire, de protection de l’environnement ou de préservation des valeurs et des patrimoines culturels.
La modernisation de l’économie fixée par la loi de 2008 qualifie un fonds de dotation d’outil juridique. Il permet d’obtenir les avantages des associations et des fondations, car à la fois, il est facile à constituer et peut bénéficier d’une grande opportunité fiscale. Le soutien à un fonds de dotation octroie à un donateur des réductions d'impôts. Pour une entreprise, cela est régi par le code général des impôts ; dans le cas d’un particulier, la réduction de l’impôt sur le revenu peut aller jusqu’à 20 %.
La loi prévoit une liste des organismes reconnus d’utilité publique, par le bais desquels on peut participer à la réalisation des œuvres d’intérêt général. Il est possible de concourir directement à une mission avec le fonds de dotation Weiss et soutenir des projets artistiques sur www.fondsdotationweiss.com.
Les procédures de création
La création d’un fonds de dotation peut se faire par toute personne physique ou morale instituée sur le sol français. La qualité de fondateur n’exclut pas les organisations publiques. Pourtant, on remarque un intérêt des entités privées. Des particuliers et des entreprises comme le groupe Weiss concourent dans la mise en œuvre des grands projets artistiques.
La première démarche est de faire une déclaration auprès de la préfecture du département où va siéger l’organisme. Cela comprend un formulaire de demande, un statut mentionnant les informations obligatoires et la liste des personnes responsables de l’administration.
Cinq jours après la réception de la déclaration, l’autorité publique délivre un récépissé. La constitution du fonds de dotation est ensuite reconnue juridiquement. Une publication par journal officiel justifie l’acte. L’organisme se doit de conserver un document attestant cette publication.
Si l’on croit que la création d’un fonds de dotation ne présente aucune complexité, il convient toutefois de noter qu’un apport initial de 15 000 euros est requis dès la constitution des dossiers. Ce premier capital pourrait être un don accordé sans contrepartie par un donateur d’une manière irrévocable.
Des dons en faveur des réalisations artistiques
Investissez dans la réalisation d’une mission d’intérêt général dans le cadre artistique en soutenant le fonds de dotation Weiss. Il s’agit d’un cadre exceptionnel pour donner appui aux jeunes artistes et amateurs. Le projet cherche à faire découvrir et rayonner les potentialités des créateurs français et internationaux en France et dans le monde.
L’organisme est un lieu de rencontre entre les artistes et le mécénat d’art. Il s’agit d’offrir aux peintres un espace leur permettant de promouvoir leurs créations et la pratique artistique. Avec un confort et un accompagnement assurés, on offre une opportunité de s’évoluer aux experts et aux jeunes en début de carrière.
Les dotations artistiques sont dédiées aux plasticiens — dessinateurs, peintre, sculpteur, photographe — et aux danseurs. Un réseau de professionnels est ainsi créé. Cela permet aux artistes d’évoluer ensemble et organiser des meetings privés entre eux. Les expositions deviennent régulières et les partages s’intensifient dans le but d'améliorer les créativités.